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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION ETUDES ET REALISATION D'ENSEMBLES DE SIGNALISATION - par abréviation CERES
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SIGNALEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNALEC
CONCEPTION ETUDES ET REALISATION D'ENSEMBLES DE SIGNALISATION - par abréviation CERES - (S.A.)

Numéro de dépôt :
1302374
Date de dépôt :
14/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1995

Présentation de la marque SIGNALEC

Déposée le 14 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION ETUDES ET REALISATION D'ENSEMBLES DE SIGNALISATION - par abréviation CERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION ETUDES ET REALISATION D'ENSEMBLES DE SIGNALISATION - par abréviation CERES domicilié(e) 17, route de Chatou, 78420 CARRIERES SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.E.F.J. - France.

La marque SIGNALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALEC est expirée depuis le 14 mars 1995.

CONCEPTION ETUDES ET REALISATION D'ENSEMBLES DE SIGNALISATION - par abréviation CERES a également déposé les autres marques suivantes : LE SYNOPTIQUE SOUDE , CERES


CONCEPTION ETUDES ET REALISATION D'ENSEMBLES DE SIGNALISATION - par abréviation CERES - (S.A.) - 17, route de Chatou, 78420 CARRIERES SUR SEINE. - France


G.E.F.J. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Appareillages et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris TSF) photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.